Article 1: Dispositions générales et champ d’application

1. Nos conditions d’achat s’appliquent exclusivement. Nous ne reconnaissons les conditions du fournisseur contraires ou divergentes des présentes conditions d’achat que si nous les avons expressément acceptées par écrit. Nos conditions d’achat s’appliquent également lorsque nous acceptons sans réserve la livraison du fournisseur tout en ayant connaissance de conditions du fournisseur contraires ou divergentes de nos conditions d’achat.
2. La version actuellement en vigueur de nos conditions d’achat s’applique également à toutes les relations commerciales futures avec le fournisseur.
3. Nos conditions générales d’achat s’appliquent uniquement aux professionnels.

Article 2: Commandes et acceptation des commandes

1. Le fournisseur est tenu d’accepter notre commande dans un délai de 24 heures. Passé ce délai, nous ne sommes plus liés par cette commande. Seul le contenu de nos commandes écrites fait foi. Les commandes passées oralement ou les accords complémentaires ne deviennent valables que s’ils sont confirmés par écrit par nos soins.
2. La commande peut être annulée unilatéralement par nos soins jusqu’à la remise de l’objet acheté par le fournisseur au transporteur ou, en cas de retard de livraison, même après la remise de l’objet acheté par le fournisseur au transporteur, sauf si une annulation a préalablement été exclue d’un commun accord et par écrit.
3. La forme écrite peut être remplacée par la forme électronique.
4. Nous nous réservons tous les droits de propriété et/ou droits d’auteur sur nos documents, notamment les illustrations, dessins, calculs, etc. Les documents et autres éléments similaires doivent être tenus confidentiels à l’égard des tiers. Ils ne peuvent être mis à la disposition de tiers sans notre accord écrit préalable. Ils doivent être utilisés exclusivement pour le traitement de nos commandes ; une fois la commande traitée, ils doivent nous être retournés sans qu’une demande de notre part soit nécessaire et les données techniques doivent être supprimées.

Article 3: Prix, conditions de paiement et ajustement de la valeur des stocks

1. Le prix indiqué dans la commande est ferme, sauf si le fournisseur réduit son prix avant la date de livraison ; dans ce cas, le prix le plus bas applicable entre la conclusion du contrat et la livraison est déterminant. Ce prix comprend la livraison franco à l’adresse de l’acheteur ainsi que l’emballage, les frais de transport, les péages, l’assurance et les droits de douane. La reprise des emballages doit faire l’objet d’un accord distinct.
2. Les factures doivent être envoyées par e-mail à invoice@manolya.de et séparément par courrier postal à notre adresse professionnelle.
3. Nous ne pouvons traiter les factures que si celles-ci indiquent, conformément aux informations figurant dans notre commande, le numéro de commande qui y est mentionné. Le fournisseur est responsable de toutes les conséquences résultant du non-respect de cette obligation, sauf s’il prouve qu’il n’en est pas responsable.
4. En cas de livraison non conforme au contrat, notamment en cas de livraison défectueuse, nous sommes en droit de retenir le paiement jusqu’à l’exécution correcte, sans perdre le bénéfice des rabais, remises ou autres avantages de paiement.
5. Si aucune date de paiement n’a été convenue par écrit, nous réglons le montant de la facture dans un délai de 30 jours à compter de la date de livraison et de réception de la facture, déduction faite d’un escompte de 3 %, ou sans déduction dans un délai de 45 jours après réception de la facture. Le paiement est considéré comme effectué dans les délais si la date du cachet postal correspond à la date d’échéance.
6. Si un fournisseur réduit le prix d’un produit livré, diminue pour une autre raison le prix figurant sur la facture du produit ou réduit un prix de vente indicatif recommandé pour un produit, nous bénéficions du même avantage tarifaire pour les produits de nos stocks et points de vente qui n’ont pas encore été vendus, ainsi que pour les produits restant dans les stocks de nos partenaires commerciaux. Nous adressons au fournisseur une note de débit correspondant à la différence entre le prix initialement indiqué par le fournisseur et l’avantage tarifaire.
7. Nous disposons de l’ensemble des droits de compensation et de rétention prévus par la loi. Si une procédure d’insolvabilité est légalement ouverte à l’encontre des actifs d’un fournisseur ou si une demande d’ouverture d’une procédure d’insolvabilité concernant les actifs d’un fournisseur est déposée, notamment en raison de l’insuffisance d’actifs permettant de couvrir les frais, d’une insolvabilité imminente ou d’un surendettement, nous nous réservons le droit de différer les paiements afin de compenser des créances existantes ou futures, notamment celles résultant de défauts.

Article 4: Date et quantité de livraison

1. La date de livraison indiquée dans la confirmation du fournisseur est ferme. Si aucune date de livraison n’est indiquée, la livraison doit généralement intervenir dans un délai de trois jours ouvrables suivant l’acceptation de notre commande. Le respect de la date de livraison est déterminé par la date de réception des marchandises à notre adresse professionnelle ou à l’adresse de livraison convenue.
2. Le fournisseur doit nous informer immédiatement et par écrit dès que surviennent ou lui apparaissent des circonstances susceptibles de l’empêcher de respecter la date de livraison convenue.
3. En cas de retard de livraison, nous nous réservons le droit d’exercer les droits prévus par la loi. En particulier, après l’expiration d’un délai supplémentaire raisonnable, nous sommes en droit de réclamer des dommages-intérêts pour inexécution.
4. Toute livraison partielle doit être indiquée comme telle sur le bon de livraison et sur la facture. Nous nous réservons le droit de refuser une livraison partielle aux frais et aux risques du fournisseur. Il en va de même en cas de dépassement de la quantité de marchandises commandée.
5. Nous vérifions la conformité de la livraison lors du contrôle de réception effectué dès l’arrivée des marchandises. Ce contrôle doit notamment porter sur un nombre suffisant d’unités ainsi que sur les dimensions, le poids et les caractéristiques qualitatives.

Article 5:  Conditions de livraison

1. Nous acceptons les marchandises commandées exclusivement sur des palettes Europe échangeables et aptes au transport ou sur des palettes à usage unique aptes au transport. En cas de livraison sur des supports de transport différents ou en l’absence de supports de transport, nous pouvons facturer une indemnité forfaitaire de 25,00 € HT par palette (ou par cas individuel) pour le reconditionnement, y compris les palettes aptes au transport que nous mettons à disposition. Nous nous réservons le droit de réclamer des frais plus élevés.
2. Le fournisseur est tenu d’utiliser des matériaux d’emballage appropriés et sûrs pour le transport, tant en quantité qu’en qualité.
3. En outre, le fournisseur est tenu de livrer les marchandises pendant les heures de réception de notre entrepôt et de convenir au préalable d’un créneau de livraison avec notre entrepôt au moyen d’un avis de livraison écrit. Nous sommes en droit de refuser la réception des marchandises en dehors des heures de réception et/ou lorsqu’aucun créneau de livraison n’a été convenu avec notre entrepôt.
4. À la demande du fournisseur, nous lui communiquerons séparément et par écrit les horaires d’ouverture et les coordonnées de notre entrepôt.

Article 6: État des marchandises et étiquetage

1. Le fournisseur garantit que les marchandises livrées sont conformes aux dispositions légales applicables à leur utilisation, notamment aux dispositions relatives à la sécurité des produits et au marquage CE, à l’état actuel de la technique ainsi qu’aux réglementations de l’UE. Si les marchandises dérogent à ces dispositions, le fournisseur est tenu de nous informer, pour chaque cas individuel et avant le début de la livraison, de ces divergences et de leurs motifs. Dans ce cas, nous nous réservons le droit, même après réception, de refuser les marchandises dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la notification par le fournisseur et de faire valoir les droits légaux au titre de la garantie.
2. Les mentions obligatoires prévues par la loi ainsi que les marquages stipulés dans la commande doivent être apposés sur chaque unité de vente.
3. Le fournisseur garantit que toutes les marchandises relevant de la loi allemande sur les équipements électriques et électroniques sont conformes aux exigences légales. En particulier, ces appareils doivent être fabriqués, enregistrés et étiquetés conformément aux exigences légales et être éliminés conformément à celles-ci. Si certains appareils sont incorrectement étiquetés, nous nous réservons le droit de réclamer au fournisseur le remboursement des frais engagés pour procéder à un étiquetage ultérieur.
4. Le fournisseur garantit que les marchandises livrées et leurs emballages sont conformes aux réglementations relatives notamment aux emballages et aux batteries ; à notre demande, le fournisseur doit immédiatement fournir les justificatifs correspondants.
5. Les produits proposés ne doivent porter atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits de marque, brevets et droits d’auteur. Si le fournisseur détient des droits sur des images ou des textes, il nous autorise à utiliser ces données. Le fournisseur garantit Manolya Electronics GmbH & Co. KG contre toute réclamation de tiers.
6. En outre, le fournisseur doit respecter l’ensemble des lois et réglementations applicables aux produits, notamment, sans que cette liste soit exhaustive :
   a. Loi allemande sur les équipements électriques et électroniques (ElektroG)
   b. Loi allemande sur les batteries (BattG)
   c. RoHS / Directive 2011/65/UE relative à la limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
   d. Règlement (CE) n° 1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)
   e. Interdiction des polluants organiques persistants (POP)
   f. Loi allemande sur les produits consommateurs d’énergie (EVPG)
   g. Loi allemande sur les emballages (VerpackG)
7. Le fabricant est responsable des produits défectueux dans le cadre de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits (ProdHaftG).
8. À notre demande, le fournisseur doit nous fournir les informations et/ou documents suivants concernant les produits livrés:
   a. Origine commerciale des marchandises (pays d’origine)
   b. Déclaration du fournisseur pour les produits ayant ou non le caractère originaire préférentiel
   c. Fiches de données de sécurité
   d. Déclaration CE de conformité

Article 7: Exigences générales

1. Outre le respect de toutes les exigences légales, le fournisseur doit satisfaire aux obligations suivantes:
   a. Acquittement de l’ensemble des taxes, redevances et, le cas échéant, des redevances de droits d’auteur (UHG)
   b. Respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD)
   c. Respect de toutes les dispositions de la loi allemande sur le salaire minimum (MiLoG)
   d. Interdiction de toute discrimination et exploitation

Article 8: Déclaration de sécurité

1. Le fournisseur confirme que les marchandises produites, stockées, expédiées ou transportées pour le compte de Manolya Electronics GmbH & Co. KG (Manolya), qui sont livrées à Manolya ou prises en charge auprès de Manolya en vue de leur livraison, sont produites, stockées, préparées et chargées dans des locaux professionnels sécurisés ainsi que dans des zones de chargement et d’expédition sécurisées, qu’elles sont protégées contre toute intervention non autorisée pendant leur production, stockage, préparation, chargement et transport, qu’un personnel fiable est employé pour la production, le stockage, la préparation, le chargement et le transport de ces marchandises et que les partenaires commerciaux agissant pour le compte du fournisseur sont informés qu’ils doivent eux aussi garantir la sécurité de la chaîne d’approvisionnement telle que décrite ci-dessus.

Article 9: Transfert des risques et documentation

1. Sauf convention écrite contraire, la livraison est effectuée DDP (Incoterms 2020), aux risques du fournisseur, y compris l’emballage, le fret, les péages, l’assurance et les droits de douane. La reprise des emballages nécessite un accord particulier.
2. Le fournisseur est tenu de fournir les documents d’expédition et les bons de livraison comportant notre numéro de commande exact ; en cas d’omission de celui-ci, nous ne saurions être tenus responsables des retards de traitement.

Article 10: Contrôle des défauts et garantie

1. Nous sommes tenus d’examiner les marchandises afin de détecter d’éventuels écarts de qualité et de quantité dans un délai raisonnable ; un délai de 5 jours ouvrables à compter de la livraison ou, en cas de vice caché, de 5 jours à compter de sa découverte est considéré comme raisonnable. Pour respecter ce délai, il suffit d’envoyer une notification au fournisseur.
2. Nous bénéficions intégralement de tous les droits légaux au titre de la garantie. Sans préjudice de ces droits, nous sommes également en droit, à notre choix, de demander au fournisseur l’élimination des défauts ou une livraison de remplacement. Dans ce cas, le fournisseur est tenu de supporter toutes les dépenses nécessaires à l’élimination des défauts ou à la fourniture d’une livraison de remplacement. Le droit de réclamer des dommages-intérêts, notamment des dommages-intérêts en lieu et place de l’exécution, est expressément réservé.
3. Tous les retours doivent être accompagnés de notre numéro de dossier interne.
4. Si, après avoir été invité par nos soins à le faire, le fournisseur ne satisfait pas immédiatement à ses obligations d’exécution ultérieure, nous sommes en droit, en cas d’urgence et notamment afin de prévenir des risques graves ou d’éviter des dommages plus importants, d’effectuer nous-mêmes les travaux correctifs ou de les faire effectuer par un tiers, aux frais du fournisseur et selon les tarifs de rémunération usuels déterminés par nos soins.
5. La responsabilité du fournisseur au titre des défauts couvre au minimum une période de 24 mois à compter de la première livraison des marchandises au client final, mais peut s’étendre jusqu’à 5 ans après la livraison à notre société ; l’article 479, paragraphe 2, point 3 du Code civil allemand (BGB) s’applique.

Article 11: Responsabilité du fait des produits, indemnisation et assurance responsabilité civile

1. Dans la mesure où le fournisseur est responsable d’un dommage causé par un produit, il est tenu, à notre première demande, de nous garantir contre les demandes de dommages-intérêts formulées par des tiers, dans la mesure où la cause du dommage relève de sa sphère de contrôle et d’organisation et où il est lui-même responsable à l’égard des tiers.
2. Dans le cadre de sa responsabilité au titre du paragraphe (1), le fournisseur est également tenu de rembourser toutes les dépenses conformément aux articles 683 et 670 du Code civil allemand (BGB), ainsi qu’aux articles 830, 840 et 426 du BGB, résultant de ou liées à toute opération de rappel de produits que nous effectuons. Dans la mesure du possible et du raisonnable, nous informerons le fournisseur du contenu et de l’étendue des mesures de rappel à mettre en œuvre et lui donnerons la possibilité de prendre position. Les autres droits contractuels et/ou légaux restent inchangés.
3. Le fournisseur s’engage à souscrire et maintenir une assurance responsabilité du fait des produits avec un montant forfaitaire de couverture d’au moins 10 millions d’euros par sinistre corporel/matériel.

Article 12: Droits de propriété intellectuelle

1. Le fournisseur garantit que ni les marchandises qu’il livre ni leur distribution ultérieure par nos soins ne portent atteinte de quelque manière que ce soit à des modèles d’utilité, brevets, licences ou autres droits de propriété intellectuelle de tiers. Le fournisseur garantit que toutes les redevances dues pour les appareils/supports de données qu’il livre et qui sont soumis à une redevance de droits d’auteur en vertu du droit allemand ont été acquittées.
2. Si un tiers fait valoir des droits à notre encontre en raison d’une violation de droits de propriété intellectuelle, le fournisseur est tenu de nous garantir contre ces réclamations dès notre première demande écrite ; nous ne sommes pas autorisés à conclure d’accord avec le tiers, notamment une transaction, sans l’accord du fournisseur.
3. L’obligation d’indemnisation du fournisseur, lorsqu’une faute lui est imputable, porte sur toutes les dépenses que nous engageons nécessairement du fait de ou en relation avec le recours exercé par un tiers.
4. Le délai de prescription est de dix ans à compter de la conclusion du contrat.

Article 13: Réserve de propriété

1. Nous ne reconnaissons aucun droit de réserve de propriété ni aucun autre droit de sûreté, quels qu’en soient la forme, le contenu, les effets ou l’étendue, et nous nous opposons expressément à de tels droits, sauf convention contraire.
2. La cession de créances à notre encontre n’est valable qu’avec notre accord écrit.

Article 14: Confidentialité et protection des données

1. Le fournisseur est tenu de préserver la stricte confidentialité de toutes les connaissances, informations et documents commerciaux, sauf si ces informations sont déjà accessibles au public, ont été légalement obtenues auprès d’un tiers ou ont été développées indépendamment par un tiers. Toutes les informations doivent en outre être utilisées exclusivement aux fins de la relation commerciale. L’obligation de confidentialité subsiste après la fin du présent contrat ; elle prend toutefois fin lorsque les connaissances, informations et documents commerciaux sont devenus accessibles au public. Les informations confidentielles comprennent notamment les données techniques, les quantités achetées, les prix et toutes les données relatives à l’entreprise.
2. Le fournisseur est tenu d’utiliser les données à caractère personnel reçues dans le cadre de ou en relation avec notre relation commerciale conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). En outre, le fournisseur accepte que nous puissions traiter et utiliser les données à caractère personnel du fournisseur reçues dans le cadre de ou en relation avec notre relation commerciale conformément au RGPD.

Article 15: Interlocuteur et disponibilité

1. Le fournisseur est tenu de nous communiquer immédiatement après la conclusion d’un contrat les informations suivantes ; il est responsable de toutes les conséquences ou de tous les coûts résultant du non-respect de cette obligation, sauf s’il peut prouver qu’il n’en est pas responsable.
   a) L’interlocuteur disposant d’un pouvoir de décision ainsi que les numéros de téléphone et de fax pour les services suivants :
   – Passation des commandes et état d’avancement
   – Retours et réclamations pour défauts
   b) Une description détaillée de la procédure à suivre pour faire valoir les réclamations pour défauts (par exemple, obtention d’un numéro RMA, etc.).
2. Nous attirons l’attention de nos fournisseurs sur le fait que nous nous réservons le droit de faire valoir des réclamations pour défauts. Nous refusons expressément tout renvoi vers des recours contre le fabricant ou un tiers.

Article 16: Dispositions finales

1. Seul le droit allemand s’applique, à l’exclusion des règles de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM/CISG).
2. Si le fournisseur est commerçant, le tribunal compétent est celui de notre siège social ; nous nous réservons toutefois également le droit d’intenter une action contre le fournisseur devant le tribunal de son siège social.
3. Sauf indication contraire dans la commande, le lieu d’exécution est notre siège principal.
4. La nullité ou l’inapplicabilité totale ou partielle de l’une des dispositions ci-dessus n’affecte pas la validité des autres dispositions ni des contrats concernés.